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Marques déposées par monsieur MICHAUDET Eric
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CLOS BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BELLEVUE
M. MICHAUDET Eric

Numéro de dépôt :
3927604
Date de dépôt :
16/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022
CLOS BELLEVUE de MICHAUDET Eric

Présentation de la marque CLOS BELLEVUE

Déposée le 16 juin 2012 par monsieur MICHAUDET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur MICHAUDET Eric domicilié(e) 45 Route du Courneau - 33640 - PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHAUDET Eric domicilié(e) 45 Route du Courneau - 33640 - PORTETS - France.

La marque CLOS BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLEVUE est expirée depuis le 16 juin 2022.


M. MICHAUDET Eric - 45 Route du Courneau - 33640 - PORTETS - France


M. MICHAUDET Eric - 45 Route du Courneau - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée.